Publications

SBI 2020

jounal communal 2020 78 Mo

SBI 2021

journal communal 2021 39 Mo

SBI 2022

journal comunal 2022 76 Mo

1er conseil citoyen novembre 2020

83 Ko

3e conseil citoyen du 15 novembre 2021

129 Ko

4e conseil citoyen du 2 mai 2022

40 Ko

5 eme conseil citoyen du 28 novembre 2022

90 Ko

6ème conseil citoyen du 12 juin 2023

90 Ko

Arrêté A2022_072

Réglementation de la circulation et du stationnement – Travaux PATA 398 Ko

Arrêté A2022_073

Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Saône 406 Ko

Arrêté A2022_074

Circulation et stationnement Centre du village Fête des conscrits 509 Ko

Délibération D2022_024

Proposition de désignation d'un représentant à la commission action sociale, petite enfance et insertion de la CCDSV 297 Ko

Arrêté A2022_076

Circulation et stationnement Chemin du Bourguignon 407 Ko

Arrêté A2022_077

Circulation et stationnement Chemin du Bois du Lys 413 Ko

A2022_078

Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 395 Ko

A2022_079

Circulation et stationnement Chemin de la Prière 406 Ko

A2022_080

Travaux PATA 409 Ko

A2022_082

Voie bleue chemin de halage 1 Mo

D2022_026

Règlements administratif et intérieur restauration scolaire 332 Ko

D2022_027

Règlements administratif et intérieur garderie périscolaire 350 Ko

D2022_028

Tarif études surveillées 321 Ko

D2022_029

Modification du tableau des emplois 820 Ko

DM2022_02

Décision modificative n°1 du budget 2022 252 Ko

A2022_086

Circulation et stationnement centre du village – vide greniers du 11092022 514 Ko

A2022_089

Circulation et stationnement Ch de la Croix Vieille 406 Ko

A2022_097

Stationnement rue de l'Ancienne Mairie 330 Ko

A2022_092

Circulation et stationnement Rue de la Saône 400 Ko

A2022_093

Circulation et stationnement Chemin de la Mulati 405 Ko

A2022_094

Circulation et stationnement Chemin de la Bruyère 407 Ko

A2022_095

Circulation et stationnement Chemin du Carre 410 Ko

A2022_096

Stationnement Place de la Mairie 381 Ko

A2022_098

Circulation et stationnement Chemin de halage 422 Ko

A2022_099

Circulation et stationnement Rue de la Saône 407 Ko

D2022_030

Modification des commissions municipales 695 Ko

D2022_031

Nomination d'un délégué élu pour le CNAS 279 Ko

D2022_032

Mise en place d'une servitude de tréfonds – Passage d'une canalisation d'assainissement – Chemin de la Prière – Convention avec Mme FANDARD 370 Ko

D2022_033

Mise en place de coussins lyonnais et de plateaux surélevés sur les RD 6 et 88a – Convention avec le Département de l'Ain 459 Ko

D2022_034

Modalités d'inscription aux services périscolaires de cantine et de garderie 468 Ko

D2022_035

Modification de l'extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune 336 Ko

A2022_104

Réglementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune 296 Ko

A2022_106

Circulation et stationnement Ch de la Croix Vieille 401 Ko

A2022_107

Circulation et stationnement Rue du Bac 397 Ko

A2022_108

Circulation et stationnement Av des Helvètes, Ch des Erables, de Fétans et du Gamay 571 Ko

A2022_109

Circulation et stationnement Ch de Halage 490 Ko

A2022_110

Circulation et stationnement Ch du Carre 389 Ko

D2022_036

Modification du tableau des emplois permanents de la commune 821 Ko

D2022_037

Modification du RIFSEEP 1 Mo

D2022_038

Actualisation de la convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG01 286 Ko

D2022_039

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 440 Ko

D2022_040

Avenant au contrat de télétransmission des actes administratifs et budgétaires 334 Ko

A2022_120

Circulation et stationnement rue de l'Ancienne Mairie 397 Ko

A2022_116

Circulation et stationnement Ch. de la Mulati 399 Ko

A2022_118

Circulation et stationnement Ch du Bois du Lys 412 Ko

A2022_119

Circulation et stationnement Av des Helvètes – Impasse des Guillermines 424 Ko

A2022_117

Circulation et stationnement Avenue des Helvètes 388 Ko

A2022_121

Circulation et stationnement Chemin du Bourguignon 403 Ko

A2022_123

Circulation et stationnement Place de l'église – Rue du Bac 388 Ko

A2022_124

Circulation et stationnement Av de la Grande Seiglière 418 Ko

A2022_125

Circulation et stationnement Chemin de Fétans 409 Ko

A2022_138

Circulation et stationnement Chemin du Bourguignon 393 Ko

A2022_135

Circulation et stationnement Chemin de Fétans 393 Ko

A2022_141

Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 398 Ko

A2022_143

Circulation et stationnement Chemin de Fétans 399 Ko

A2022_142

Place PMR Chemin du Gamay 290 Ko

A2022_144

441 Ko

A2022_145

Circulation Chemin de halage 471 Ko

A2022_146

Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 407 Ko

A2022_147

Circulation et stationnement Ch de la Prière 398 Ko

A2022_149

Aménagement de coussins lyonnais Gde Seiglière et Av Valadon 310 Ko

A2022_150

Aménagement de ralentisseurs Av des Helvètes 337 Ko

A2022_154

338 Ko

D2023_001

Création d'emplois occasionnels 299 Ko

D2023_002

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023 691 Ko

D2023_003

Rémunération des personnels enseignants assurant des missions périscolaires – indemnité de surveillance des études surveillées 528 Ko

D2023_004

Adhésion au service économe de flux mutualisé proposé par la CCDSV 470 Ko

D2023_005

Subvention attribuée au RASED 339 Ko

D2023_006

Motion : appel à l'Etat pour la mise en place d'une organisation provisoire permettant le fonctionnement de la médecine du travail en France en attendant le retour à un fonctionnement normal suite à la loi du numérus clausus de 2021 488 Ko

D2023_007

Voeu du conseil municipal pour l'inscription au budget 2023 de la CCDSV d'une passerelle piétonne cycliste reliant St Bernard à Anse 381 Ko

D2023_008

Autorisation de signature d'une convention relative aux modalités de participation de la commune aux dépenses du Sou des Ecoles 1 Mo

D2023_009

Approbation du Compte de Gestion 2022 403 Ko

D2023_010

Approbation du Compte Administratif 2022 329 Ko

D2023_011

Vote du taux des impôts locaux 292 Ko

D2023_012

Approbation de la fongibilité des crédits en M57 335 Ko

D2023_013

Affectation des résultats au BP 2023 262 Ko

D2023_014

Vote du Budget Primitif 2023 274 Ko

Note synthétique BP 2023

Note de présentation BP 2023 832 Ko

Note synthétique CA 2022

Note de présentation CA 2022 891 Ko

D2023_015

Associations : adoption de la grille de valorisation des avantages en nature des équipements municipaux 372 Ko

Annexe D2023_015

Annexe délibération D2023_015 389 Ko

D2023_016

Autorisation de signature d'une convention relative aux modalités de participation de la commune aux dépenses de l'amicale boules de Saint-Bernard 397 Ko

D2023_017

Associations : Approbation de la convention relative à la valorisation des avantages en nature 421 Ko

annexe D2023_017

annexe délibération D2023_017 500 Ko

D2023_018

Autorisation de signature d'une convention de dévolution des biens acquis par la coopérative scolaire suite au don de l'association Tôt ou Tard 464 Ko

D2023_019

Modification du tableau des emplois permanents de la commune 795 Ko

D2023_020

Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir pour le garage de l'ERL3 423 Ko

D2023_021

Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour le changement de destination de la maison Zinderstein 395 Ko

D2023_022

Autorisation donnée au Maire de déposer un permis d'aménager pour l'aire de jeux aux Guillermines 359 Ko

D2023_023

Convention mission d'assistance juridique avec le CDG01 – Aménagement place longe 365 Ko

D2023_024

Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de fournitures de bureau 550 Ko

D2023_025

Approbation et autorisation de signature de la convention de dévolution des biens acquis par l'association Spinos'Aventure à destination des associations de la commune 399 Ko

D2023_026

Approbation Règlement intérieur et règlement administratif de la restauration scolaire 318 Ko

D2023_027

Approbation Règlement intérieur et règlement administratif de la garderie périscolaire 324 Ko

D2023_028

Mise à disposition gracieuse de la salle Perrayon 272 Ko

D2023_029

Proposition d'achat d'une partie de la parcelle AL 6 – Chemin de Fétans 383 Ko

D2023_030

Dépôt d'un dossier de demande de subvention – pose de cuves de récupération des eaux pluviales 558 Ko

D2023_031

Dépôt d'un dossier de demande de subvention – aménagement de l'aire de jeux des Guillermines 553 Ko

D2023_032

Dépôt d'un dossier de demande de subvention – aménagement de la bibliothèque 597 Ko

D2023_033

Changement des fenêtres des l'école – engagement des travaux et demande de subvention 539 Ko

D2023_034

Retrait de la délibération n°D2023_021 285 Ko

D2023_035

Approbation de la motion ZAN de l'AMRF 430 Ko

D2023_036

Engagement des travaux d'aménagement de l'aire de jeux des Guillermines 323 Ko

D2023_037

Associations : modification de la grille de valorisation des avantages en nature des équipements municipaux 409 Ko

D2023_038

Autorisation du maire à faire appel de la décision du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse (révision du legs Zinderstein) 707 Ko

D2023_039

Mise en place du télétravail 2 Mo

D2023_040

Autorisation donnée au maire de signer la convention avec la Ligue contre le Cancer pour "l'espace sans tabac" de l'aire de jeux des Guillermines 320 Ko

D2023_041

Subvention attribuée aux sociétés musicales de Replonges 315 Ko

D2023_042

Instruction des actes relatifs à l'application du droit des sols (ADS) signature avenant n°4 327 Ko

D2023_043

Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des droits perçus pour les études surveillées 307 Ko

D2023_044

Arrêt du réseau cuivre – positionnement de la commune en tant que commune pilote 325 Ko

D2023_045

Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité 856 Ko

D2023_046

Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable pour la modification de la clôture et l'implantation d'un portail sur le terrain situé 63 chemin du Carre (Maison Zinderstein) 414 Ko

D2023_047

Dénomination de la place longue 313 Ko

DM2023_004

conclusion d'un MAPA – PATA 2023 et réalisation de places PMR – marché n°2023SB02 255 Ko

DM2023_005

conclusion d'un MAPA – Mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'aménagement de la Place Longue – marché n°2023SB03 268 Ko

A2023_01

Circulation et stationnement rue du Stade 356 Ko

A2023_02

Circulation et stationnement Rue de la Saône 393 Ko

A2023_03

Circulation et stationnement Avenue des Helvètes – Impasse des Guillermines 420 Ko

A2023_12

Circulation et stationnement Avenue de la Grande Seiglière 439 Ko

A2023_13

Circulation et stationnement Chemin de la Prière 421 Ko

A2023_14

Circulation et stationnement Rue de la Saône 438 Ko

A2023_15

Circulation et stationnement Chemin de la Prière 390 Ko

A2023_016

Circulation et stationnement rue de la Saône 413 Ko

A2023_017

Circulation et stationnement arrière école et chemin du Gamay 402 Ko

A2023_022

Circulation et stationnement Chemin de halage 413 Ko

A2023_023

Circulation et stationnement Ch du Bois du Lys 437 Ko

A2023_024

Encadrement de la circulation équestre sur la "Voie Bleue" 419 Ko

A2023_025

Autorisation d'occupation temporaire de l'espace public – rue de la Saône 389 Ko

A2023_026

Stationnement Rue de la Saône 351 Ko

A2023_027

Circulation et stationnement Ch du Bois du Lys 399 Ko

A2023_028

Circulation et stationnement rue de la Saône et Impasse du Centre 391 Ko

A2023_029

Circulation et stationnement Ch de la Prière 394 Ko

A2023_030

Circulation Ch de halage (intervention travaux telecom) 437 Ko

A2023_034

Arrêté constatant la mise en priorité à droite de l'ensemble des carrefours en agglomération de la commune 315 Ko

A2023_035

Arrêté constatant l'aménagement de ralentisseurs et la mise en place de la signalisation limitant la vitesse à 30 km/h 296 Ko

A2023_036

Arrêté municipal permanent modifiant les limites de l'agglomération de Saint-Bernard sur la RD88a 326 Ko

A2023_037

Circulation Av Valadon et Grande Seiglière (coussins lyonnais) 400 Ko

A2023_038

Circulation et stationnement Bois du Lys 348 Ko

A2023_039

Circulation et stationnement Rue de la Saône 348 Ko

A2023_042

580 Ko

A2023_043

318 Ko

A2023_044

341 Ko

A2023_045

Circulation chemin de halage – quad- course des bords de Saône 321 Ko

A2023_047

Circulation et stationnement Course des Bords de Saône 578 Ko

A2023_050

Circulation et stationnement Chemin de la Prière 379 Ko

A2023_051

Stationnement rue de l'Ancienne Mairie 368 Ko

A2023_060

Circulation et stationnement Av de la Grande Seiglière 500 Ko

A2023_061

Circulation et stationnement Impasse des Guillermines 393 Ko

A2023_063

Communication des travaux d'adaptation géométrique 304 Ko

A2023_075

Circulation et stationnement Av des Helvètes – Chemin des Erables, de Fétans et du Gamay 526 Ko

A2023_085

Circulation et stationnement Chemin du Bois du Lys 400 Ko

A2023_086

Circulation et stationnement Chemin de la Prière 397 Ko

A2023_087

Circulation et stationnement rue de la Saône 391 Ko

A2023_089

Circulation et stationnement Rue de la Saône 366 Ko

A2023_090

Circulation et stationnement Ch de la Croix Vieille 390 Ko

A20223_091

Circulation et stationnement Ch du Bois du Lys 393 Ko

A2023_093

Circulation et stationnement Ch de la Mulati 378 Ko

A2023_094

Circulation et stationnement rue du stade 313 Ko

A2023_097

Circulation et stationnement rue de la Saône 368 Ko

A2023_098

Circulation et stationnement rue du stade 332 Ko

A2023_101

Circulation et stationnement rue de la Saône 332 Ko

A2023_102

Circulation et stationnement Chemin de Halage 398 Ko

A2023_103

Circulation et stationnement rue de la Saône 376 Ko

A2023_106

Circulation et stationnement Place de la Mairie 333 Ko

A2023_107

Circulation et stationnement Av Valadon 491 Ko

A2023_110

Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 383 Ko

A2023_111

Circulation et stationnement rue de la Saône 381 Ko

A2023_113

Circulation et stationnement Chemin de Halage 479 Ko

A2023_114

Circulation et stationnement Chemin de Halage 486 Ko

A2023_117

Circulation et stationnement rue de l'Ancienne Mairie et Place de l'église 387 Ko

A2023_118

Circulation et stationnement rue de la Saône 364 Ko

A2023_122

Circulation et stationnement – Centre du village – Fête des conscrits 496 Ko

A2023_123

Délégation de fonctions à un conseiller pour la célébration d'un mariage 199 Ko

A2023_125

Circulation et stationnement – Centre du village – Vide-greniers 539 Ko

A2023_127

Circulation et stationnement – rue de la Saône – Prolongation 388 Ko

A2023_129

Circulation et stationnement Place de l'église 324 Ko

A2023_132

Travaux PATA 390 Ko

A2023_133

Circulation et stationnement rue de la Saône – du Stade et Place Utrillo 539 Ko

A2023_134

Retrait d'une délégation de fonctions à un conseiller municipal – Patrimoine 183 Ko

A2023_137

Circulation et stationnement Centre du Village pour les Journées Européennes du Patrimoine 2023 377 Ko

A2023_138

Circulation et stationnement Chemin de Halage 512 Ko

A2023_139

Circulation et stationnement Chemin du Bois du Lys 430 Ko

A2023_140

Circulation et stationnement concernant plusieurs rues de la commune 513 Ko

A2023_136

Interdiction de fumer dans le cadre de la labellisation "Espace sans Tabac" de l'aire de jeux des Guillermines 365 Ko

A2023_147

Circulation et stationnement Chemin de Halage 500 Ko

A2023_148

Circulation et stationnement Chemin Baccot 372 Ko

A2023_149

Circulation et stationnement Chemin du Gamay et RD6 455 Ko

A2023_150

Circulation et stationnement Rue de la Saône 413 Ko

A2023_151

Circulation et stationnement Rue de la Saône 385 Ko

A2023_152

Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 385 Ko