Saint-Bernard - Ain

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A la une !

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Le vide-greniers de Saint-Bernard aura lieu cette année le dimanche 11 septembre.

Veuillez trouver ici le bulletin d’inscription et le règlement du vide-greniers. Pensez à vous inscrire !

Sur place : Buffet, Buvette, Repas froid

Renseignements :
06.86.46.02.59
videgreniers.saintbernard@gmail.com

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Attention, à partir du 4 avril, la mairie sera fermée au public tous les mardis.

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MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU

Dossier mis à la disposition du public du 7 mars au 11 avril 2016 inclus, aux horaires d’ouverture de la mairie.
Documents à consulter

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Agrément pour l’activité piscine et Escalade

Urgent !!! Afin de garantir la poursuite des activités piscine et escalade avec l’école, nous recherchons des bénévoles pour l’encadrement des enfants.

Pour leur sécurité, un agrément obtenu par une demi journée de formation est à passer. Pour plus de renseignements, contacter la mairie...

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Gratuité et nouvelle offre de prêts...

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En savoir plus...

Separatif2 La commune de SAINT-BERNARD n’échappe pas à ce mouvement et le concrétise progressivement. De nouveaux termes nous interpellent : zone de rencontre, bandes ou pistes cyclables, cheminements doux ou actifs…

Lire la suite..."

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Location : le contrat type en 10 questions

Location vide ou meublée, vous êtes sur le point de signer un contrat de location. Savez-vous qu'il existe depuis août 2015 un contrat type de location ? L'Institut national de la consommation (INC) fait le point sur les principales mentions obligatoires qui doivent apparaître sur un contrat de bail.

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24 juin - Vie et services publics
Interdiction des sacs plastique à usage unique en caisse à partir de juillet 2016

Les sacs de caisse à usage unique en plastique d'une épaisseur inférieure à 50 µm, qu'ils soient gratuits ou payants, sont tous interdits à partir de juillet 2016 (y compris les sacs biodégradables).

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24 juin - Vie et services publics
Tarifs réglementés de l'électricité : vers une augmentation rétroactive

Le Conseil d'État ayant annulé deux arrêtés (l'un du 28 juillet 2014, l'autre du 30 octobre 2014) concernant les tarifs réglementés de vente d'électricité, il a demandé aux ministres de prendre les mesures nécessaires notamment sur l'augmentation rétroactive des tarifs bleus résidentiels pour la période comprise entre le 1er novembre 2014 et le 31 juillet 2015.

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24 juin - Vie et services publics
Mariage d'un Français : c'est la loi française qui s'applique

Les conditions de fond à remplir pour un mariage entre deux époux de nationalité différente sont celles prévues par la loi nationale de chacun. Un Français ne peut donc demander la nullité de son mariage qu'en se référant à la loi française. C'est ce que rappelle la Cour de cassation dans un arrêt du 25 mai 2016.

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24 juin - Vie et services publics
Marchés publics : la signature de l'offre et de la candidature n'est plus obligatoire

Électronique ou manuscrite, la signature des offres des candidats à un marché public n'est plus obligatoire. C'est ce qu'a précisé le ministre de l'Économie dans sa réponse à un sénateur publiée le 16 juin 2016.

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24 juin - Vie et services publics
Vers la mise en place dans certaines villes de vignettes pour les voitures les moins polluantes

Ce nouveau dispositif doit faciliter l'identification des véhicules les moins polluants par le biais d'une pastille de couleur apposée sur le véhicule et intitulée certificat qualité de l'air (Crit'air). Attention néanmoins, ce système de vignettes ne s'appliquera qu'à certaines villes comme Paris par exemple (à partir du 1er janvier 2017).

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24 juin - Vie et services publics
Fonctionnaires : « ma rému », une rubrique en ligne pour mieux comprendre votre rémunération

Augmentation du point d'indice et mise en place des parcours professionnels carrières et rémunérations (PPCR) : le ministère de la Fonction publique propose sur son site web une nouvelle rubrique intitulée « ma rému », cette rubrique devant être enrichie progressivement en fonction de la mise en œuvre effective de l'ensemble de ces mesures qui s'étalent jusqu'en 2020.

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24 juin - Vie et services publics
Tri des déchets de papiers de bureau : de nouvelles obligations pour les professionnels

À partir de juillet 2016, les professionnels qui, par leur activité, produisent des déchets de papiers de bureau doivent les trier à la source et organiser leur collecte séparément des autres déchets pour permettre leur valorisation, s'ils ne sont pas traités sur place.

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24 juin - Vie et services publics

SBI


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Retrouvez la Web TV Dombes sur le site www.wtv-dombes.fr

Retrouvez le site d’Avenir Dombes Saone www.dombes-saone.fr Separatif2